• Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Logo RCA
A- A A+ A++
Menu
Close
  • Accueil
  • L’intercommunalité
    • Présentation
    • 33 communes membres
      • Carte interactive
    • Élus
    • Fonctionnement
      • Le président
      • Les vice-présidents
      • Les commissions
      • Le conseil communautaire
      • Les services administratifs
    • Compétences et missions
    • Décisions
      • Décisions du conseil
      • Décisions du bureau
    • Les services communautaires
      • Services administratifs
      • Services techniques
      • Emploi
      • Service enfance jeunesse
      • Tourisme et culture
    • Marchés publics
    • Actualités
    • Agenda
  • Au quotidien
    • Habitat et urbanisme
      • Instruction des actes d’urbanisme
      • Assainissement non collectif
      • Gens du voyage
      • Transport
      • Amélioration des logements
      • Lutte contre les frelons asiatiques
      • Appel à projet : Identification des logements saisonniers
    • Environnement
      • Gestion des déchets
      • Plan Climat
      • Étude thermique des bâtiments
    • France services
      • France services
      • Jobs d’été 2023
      • Missions locales
    • Enfance et jeunesse
      • Petite enfance : de 0 à 3 ans
      • LAEP La maisonnette
      • Enfance : de 3 à 11 ans
      • Jeunesse : de 11 à 25 ans
      • Portail famille
      • Ludo-mobile
    • Culture
      • Saison culturelle
      • Cher jazz : un projet fédérateur
      • Écoles de musique
      • Soutien aux projets culturels et artistiques – PACT 2023
      • Soutien aux projets associatifs 2023 – Hors PACT
      • Soutien aux projets des écoles primaires
    • Sport
      • Gymnases
      • Centres aquatiques
    • Santé
      • Maison de Santé Pluriprofessionnelles (MSP)
      • Dispositif d’accompagnement financier pour les étudiants en médecine
      • Infos pratiques : soins et prévention
  • Entreprendre
    • Accueil et soutien des entreprises
      • Territoire d’accueil
      • ZRR : Zone de Revitalisation Rurale
      • Aide à l’investissement matériel
      • Aide à l’apprentissage
      • Aide à l’immobilier d’entreprises
      • Aides à la création de CDI
    • Offre foncière et immobilière
    • Zones d’activités
    • Food Val de Loire
    • Annuaire des entreprises
    • Enquêtes publiques
  • Tourisme / Loisirs
    • Développement touristique
      • Office de tourisme
      • Taxe de séjour
      • Espace partenaires touristiques
    • Lieux incontournables
      • Châteaux et monuments
      • Sites et musées archéologique
      • Découvertes gourmandes
      • ZooParc de Beauval
    • Base nautique des Couflons
  • Grands projets
    • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
      • Qu’est-ce qu’un PLUi ?
      • Le contenu du PLUi
      • PLUi – Val de Cher Controis
      • PLUi – Cher à la Loire
    • Food Val de Loire
    • Le haut débit pour tous
    • Coeur de France à Vélo
    • Convention santé et famille
    • Plan climat

Accueil > Documentation PLUI

Documentation PLUI

PLUi – Secteur Ex Val de Cher Controis

Dossier d’approbation soumis au Conseil communautaire du 30 juin 2021

Liste des pièces

Rapport de présentation

1.1 Diagnostic

1.2 Justification des choix

1.3 Évaluation environnementale

1.4 Annexes du rapport de présentation – Tome 01

1.4 Annexes du rapport de présentation – Tome 02

 

2. PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durable

3. OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation

Règlement

4.1 Règlement graphique

  • ANGE
  • CHATEAUVIEUX
  • CHATILLON-SUR-CHER
  • CHEMERY
  • CHOUSSY
  • CONTRES
  • COUDDES
  • COUFFY
  • FEINGS
  • FOUGERES-SUR-BIEVRE
  • FRESNES
  • GY-EN-SOLOGNE
  • LASSAY-SUR-CROISNE
  • MAREUIL-SUR-CHER
  • MEHERS
  • MEUSNES
  • NOYERS-SUR-CHER
  • OISLY
  • OUCHAMPS
  • POUILLE
  • ROUGEOU
  • SAINT-AIGNAN
  • SAINT-ROMAIN-SUR-CHER
  • SASSAY
  • SEIGY
  • SELLES-SUR-CHER
  • SOINGS-EN-SOLOGNE
  • THENAY
  • THESEE

 4.2 Règlement écrit

Annexes

Annexes : Dossier 01 – Pièces 5.1 à 5.4

Annexes : Dossier 02 – Pièces 5.5 à 5.14

Annexes : Dossier 03 – Pièces 5.15 à 5.20

À côtés

  • L'agenda

    Mardi 31 janvier 2023

    Le cinéma près de chez vous à Soings-en-Sologne : Le papillon

    Illustration de différentes personnes en train d'échanger autour d'une table

    Mardi 31 janvier 2023

    Conseil communautaire

    Affiche du film

    Mercredi 1er février 2023

    1, 2, 3… CINÉ – Icare

    Tout l'agenda en 1 clic
  • Actualités

    #1
    • Intercommunalité

    Une seconde formation sur la santé mentale réussie !

    Plus
    #2
    • Intercommunalité

    Meilleurs vœux pour 2023 !

    Plus
    #3
    • Enfance jeunesse

    Les enfants de Saint-Aignan ont coloré le Téléthon

    Plus
    #4
    • Économie

    La Rugby Heritage Cup Pontlevoy 2023 s’organise petit à petit !

    Plus
    #5
    • Culture

    L’école de musique communautaire a fait son audition de Noël !

    Plus
    Toutes les actualités
  • En 1 clic

    • Logement : bilan thermique
    • Portail famille
    • Plan climat
    • Open data
    • Décisions du conseil
    • Annuaire des services
  • ABONNEZ-VOUS À LA
    LETTRE D'INFORMATIONS
    VAL DE CHER CONTROIS
    Newsletter mensuelle envoyée tous les 3èmes vendredi du mois. 
    Vous pouvez vous désinscrire quand vous le souhaitez.
    Adresse e-mail non valide
    Merci de votre abonnement !

Plus d'infos

    • Accueil
    • L’intercommunalité
      • Présentation
      • 33 communes membres
      • Élus
      • Fonctionnement
      • Compétences et missions
      • Décisions
      • Les services communautaires
      • Marchés publics
      • Actualités
      • Agenda
    • Au quotidien
      • Habitat et urbanisme
      • Environnement
      • France services
      • Enfance et jeunesse
      • Culture
      • Sport
      • Santé
    • Entreprendre
      • Accueil et soutien des entreprises
      • Offre foncière et immobilière
      • Zones d’activités
      • Food Val de Loire
      • Annuaire des entreprises
      • Enquêtes publiques
    • Tourisme / Loisirs
      • Développement touristique
      • Lieux incontournables
      • Base nautique des Couflons
    • Grands projets
      • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
      • Food Val de Loire
      • Le haut débit pour tous
      • Coeur de France à Vélo
      • Convention santé et famille
      • Plan climat
  • Horaires

    Du lundi au vendredi
    9h - 12h et 14h - 17h

  • Siège

    Communauté de Communes Val de Cher-Controis
    15 A, Rue des Entrepreneurs 41700 CONTRES - commune du Controis-en-Sologne
    Tél. : 02 54 79 15 50

  • Accès

    Cliquez ici pour voir le plan d’accès

  • Contact

  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Page Facebook
  • Fils RSS