Archives des comptes-rendus de Conseil communautaire 2025

Conseil communautaire du 10 février 2025

Liste des délibérations

Délibération N°10F25-8b pour l’adoption du budget primitif 2025

Procès verbal des délibérations du 10 février 2025

Conseil communautaire du 31 mars 2025

Liste des délibérations

Procès verbal des délibérations du 31 mars 2025

Conseil communautaire du 28 avril 2025

Liste des délibérations

Délibération N°28A25-12 pour la délégation du droit de préemption urbain à l’EPFLI Foncier Cœur de France sur le territoire de la commune de Pontlevoy

Procès verbal des délibérations du 28 avril 2025

Conseil communautaire du 02 juin 2025

Liste des délibérations

Procès verbal des délibérations du 02 juin 2025

Conseil communautaire du 15 juillet 2025

Liste des délibérations

Procès verbal des délibérations du 15 juillet 2025

Conseil communautaire du 22 septembre 2025

Liste des délibérations

Extrait des délibérations du 22 septembre 2025

Procès verbal des délibérations du 22 septembre 2025

Conseil communautaire du 3 novembre 2025

Liste des délibérations

Procès verbal des délibérations du 3 novembre 2025

Conseil communautaire du 15 décembre 2025

Liste des délibérations

Procès verbal des délibérations du 15 décembre 2025