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Accueil > Documentation PLUI – ex Val de Cher Controis

Documentation PLUI – ex Val de Cher Controis

Dossier d’approbation soumis au Conseil communautaire du 30 juin 2021

Liste des pièces

Rapport de présentation

1.1 Diagnostic

1.2 Justification des choix

1.3 Évaluation environnementale

1.4 Annexes du rapport de présentation – Tome 01

1.4 Annexes du rapport de présentation – Tome 02

 

2. PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durable

3. OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation

 

Règlement

 4.2 Règlement écrit

4.1 Règlement graphique

  • ANGE
  • CHATEAUVIEUX
  • CHATILLON-SUR-CHER
  • CHEMERY
  • CHOUSSY
  • CONTRES
  • COUDDES
  • COUFFY
  • FEINGS
  • FOUGERES-SUR-BIEVRE
  • FRESNES
  • GY-EN-SOLOGNE
  • LASSAY-SUR-CROISNE
  • MAREUIL-SUR-CHER
  • MEHERS
  • MEUSNES
  • NOYERS-SUR-CHER
  • OISLY
  • OUCHAMPS
  • POUILLE
  • ROUGEOU
  • SAINT-AIGNAN
  • SAINT-ROMAIN-SUR-CHER
  • SASSAY
  • SEIGY
  • SELLES-SUR-CHER
  • SOINGS-EN-SOLOGNE
  • THENAY
  • THESEE

 

Annexes

Annexes : Dossier 01 – Pièces 5.1 à 5.4

Annexes : Dossier 02 – Pièces 5.5 à 5.14

Annexes : Dossier 03 – Pièces 5.15 à 5.20

À côtés

  • L'agenda

    Mardi 05 décembre 2023

    « Antigone VS Créonne » – Festillésime

    Affiche de l'événement

    Mardi 05 décembre 2023

    Don du sang

    Vendredi 08 décembre 2023

    « Antigone VS Créonne » – Festillésime

    Tout l'agenda en 1 clic
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    Des vacances sous le signe d’Halloween mais pas seulement…

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    Le service urbanisme de la Communauté de communes se digitalise

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    Les élus du Val de Cher Controis à la découverte des énergies renouvelables

    Plus
    #4
    • Enfance jeunesse

    De nouveaux stagiaires diplômés grâce au BAFA Territoire

    Plus
    #5
    • Enfance jeunesse

    La P’tite Laine a fait vibrer les caves du donjon de Montrichard

    Plus
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  • Horaires

    Du lundi au vendredi
    9h - 12h et 14h - 17h

  • Siège

    Communauté de Communes Val de Cher-Controis
    15 A, Rue des Entrepreneurs 41700 CONTRES - commune du Controis-en-Sologne
    Tél. : 02 54 79 15 50

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